Formation du contrat electronique: l'acceptation entre mutations et orthodoxie

La doctrine a souvent débattu sur la nature du droit du cyberespace, c'est-à-dire le type de règles qui doivent encadrer les transactions électroniques. La formation du contrat électronique B2B et B2C permet d'aborder ce débat sous un angle pratique, qui met le législateur devant deux options connues : l'une, qui encourage l'élaboration de règles typiques, compte tenu d'une spécificité présumée de ces contrats; l'autre, tendant à privilégier le droit existant, éventuellement adapté. Le formalisme issu des récentes productions législatives, notamment en droit de la cyberconsommation, réaffirme le rôle essentiel du consentement dans la formation du contrat, avec la reconduction automatique des opérations traditionnelles de l'offre et de l'acceptation. Mais dans le cyberespace, la manière d'exprimer ces deux opérations bénéficie de balises pratiques plus ou moins précises, peut-être pour éviter que des règles impératives en la matière ne vieillissent trop rapidement à cause du contexte technologique en perpétuelle transformation. Or, cette hésitation, peut-être ce choix, a fait émerger plusieurs modalités d'expression de l'acceptation dont la validité n'est pas acquise de façon mécanique, mais demeure fréquemment suspendue à l'appréciation des juges. Mais en examinant les motifs progressivement développés par les tribunaux en common law et en droit civil, de même qu'en doctrine, les auteurs décelent une constante, un critère invariable dans l'appréciation du rituel de l'acceptation en ligne. Cette analyse dépasse ainsi ces techniques apparues des usages, c'est-à-dire le >, >, >, >, >, >, et tente de définir et de circonscrire cette valeur, ce critère qui inspire un retour aux fondements traditionnels du droit des contrats. Nous proposons, enfin, de recourir à des pictogrammes pour réaliser la mise en oeuvre de ce critère. Doctrine has often debated the nature of cyberspace law; specifically, what type of rules must frame electronic transactions. The formation of the electronic B2B and B2C contract allows for engagement with this debate from a practical perspective, setting two options before the legislator: one that encourages the creation of conventional rules, given the presumed specificity of these contracts; the other, tending to favour the existing law, eventually adapted. The formalism of recent legislative initiatives, notably those in cyber-consumer law, rea