L’analyse des inaptitudes au service du retour en emploi

Dans le cadre du diagnostic territorial contribuant à adapter l’offre de service aux besoins des entreprises, le SPST 19-24 analyse depuis 2017 l’ensemble des inaptitudes prononcées dans le service. Ce travail épidémiologique confirme les données antérieures concernant les principaux motifs d’inaptitude, parmi lesquels les RPS et les TMS restent prépondérants. L’analyse par sexe, secteur d’activité, type d’emploi, pathologies en cause, dont nous présenterons les quelques variations, fournit des indications sur les axes d’effort à privilégier pour prévenir le risque d’inaptitude. Les résultats reflètent aussi les évolutions sociétales, depuis la modification de la relation au travail jusqu’à la problématique de l’usure professionnelle, même si l’impact du report de l’âge de la retraite n’est pas encore perceptible. Au-delà d’une approche descriptive, cette étude a surtout pour objectif de fournir des clés pour améliorer et optimiser les démarches de maintien et de retour en emploi des salariés déclarés inaptes. Elle commence à procurer à la cellule PDP du service, qui préexistait à la loi du 02/08/2021, des données relatives à l’impact d’un partenariat mis en place avec la CPAM de la Corrèze depuis 2019. Ainsi, le SPST reçoit chaque semaine, sous réserve de leur accord, la liste des salariés dont la durée ou la répétitivité des arrêts conduit à leur détection par les radars de la CPAM, bien avant une éventuelle coupure des indemnités journalières. Ces signalements permettent à nos infirmières de contacter les salariés pour un premier bilan, et surtout de leur proposer une visite de pré reprise, à un moment où la durée de l’arrêt permet encore de mobiliser les dispositifs de maintien en emploi (essai encadré, CRPE, prestations d’appui spécifique, travail avec les conseillers en orientation professionnelle…), fluidifiés par la cellule PDP. À l’heure où nous attendons encore la parution du décret d’application de l’article L315-4, notre étude vise donc désormais à évaluer si ces échanges d’information avec la CPAM, permettant une prise en charge plus précoce des salariés en risque de désinsertion professionnelle, aboutissent à un rebond professionnel plus rapide et plus fréquent. Ce dispositif facilite en tout cas considérablement la réalisation des étapes préparatoires de la procédure d’inaptitude. L’accumulation de données (avec environ 600 inaptitudes par an sur le seul département de la Corrèze) en permettant une analyse de plus en plus fine des situations