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Avis sur les aspects éthiques de la brevetabilité des inventions impliquant des cellules souches humaines
Veröffentlicht 2002“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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Notes références des notes de doctrine aux arrêts de la Cour de Justice et du Tribunal de Première Instance des Communautés Européennes
Veröffentlicht 2002“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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25 ans pour une Europe sociale
Veröffentlicht 2000“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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Energie pour l'Europe
Veröffentlicht 2000“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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IDA - protection des données secteurs de la santé et de la sécurité sociale ; annexe au rapport annuel 1998 (XV D/5047/98) du groupe de travail établi par l'article 29 de la direct...
Veröffentlicht 1998“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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Actes du Colloque des Chaires Jean Monnet sur la Conference Intergouvernementale de 1996 [Bruxelles, les 6 et 7 mai 1996] = Papers of the Symposium of Jean Monnet Chairs on the 199...
Veröffentlicht 1997“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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7
Propositions pour une société fermée européenne étude du Centre de Recherche sur le Droit des Affaires
Veröffentlicht 1997“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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8
Les societés à responsabilité limitée dans les Etats membres de l' Union Européenne étude comparative
Veröffentlicht 1996“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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Table Ronde sur l'Euro - les Enjeux de la Communication Bruxelles, 22 - 24.1.1996
Veröffentlicht 1996“… Off. des Publ. Officielles des Communautés européennes …”
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10
Tables des débats, deuxième législature éditées à partir de la base de données EPOQUE
Veröffentlicht 1996“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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11
Le contrôle juridictionnel en matière de droit de la concurrence et des concentrations actes du séminaire organisé par le Tribunal de Première Instance des Communautés Européennes...
Veröffentlicht 1994“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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12
Organigramme de la Commission des Communautés Européennes
Veröffentlicht 1974“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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13
Le secteur agricole et ses perspectives à l'horizon 2000
Veröffentlicht 1993“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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Le secteur agricole et ses perspectives à l'horizon 2000
Veröffentlicht 1993“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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15
Répertoire des centres de recherche en enquêtes sectorielles
Veröffentlicht 1993“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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16
Profils d'activité des conseillers d'orientation professionnelle en Irlande, en Italie, au Royaume-Uni
Veröffentlicht 1993“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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17
Actes de la Cérémonie Organisée à la Mémoire de Lorenzo Natali, Ancien Vice-Président de la Commission des Communautés Européennes Bruxelles, le 22 janvier 1991
Veröffentlicht 1992“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
Tagungsbericht Buch -
18
Aussenhandel = Comercio exterior = External trade
Veröffentlicht 1987“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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19
Terminologia de la subcontratacion, sector del cerámico = Subcontracting terminology, ceramics sector
Veröffentlicht 1991“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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20
Formation continue en entreprise et métiers de la formation aux Pays-Bas
Veröffentlicht 1991“… Off. des Publ. Officielles des Communautés Européennes …”
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