La condition juridique des terres den Dauphiné au 18e siècle (1700 - 1789) von Chianéa, Gérard

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économique …”

L' infraction d'organisation criminelle en Europe (Allemagne, Espagne, France, Italie, Union Européenne)

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers …”
Inhaltsverzeichnis

Forêts et environnement en droit comparé et international actes du séminaire international organisé par le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement à Limoges du 25...

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges …”

La liberté d'association en droit public français von Morange, Jean

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Études sur le droit polonais actuel

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Grenoble …”

Aspects juridiques de la privatisation et des investissements etrangers dans les pays d'Europe centrale et orientale von Kitic, Dusan

“… Publication de la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers …”

Europe des régions et environnement colloque organisé à Limoges les 3 et 4 mars 1988 à l'occasion de l'Année Européenne de l'Environnement

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Les déchets industriels et l'environnement en droit comparé et international actes du séminaire international du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement, organisé...

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Limoges …”

Le récidivisme XXIe congrès de l'Association Française de Criminologie ; (Poitiers, 7, 8, 9 octobre 1982)

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Le droit non civil de la famille

“… Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers …”

Les moyens d'ordre public dans la procédure administrative contentieuse von Debouy, Christian

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Les moyens d'ordre public dans la procédure administrative contentieuse von Debouy, Christian ca. 20. Jh./21. Jh

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La production forcée de pièces dans le procès civil von Daigre, Jean-Jacques

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers …”

Le concept de sous-développement von Freyssinet, Jacques

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Grenoble …”

Le droit de reprise du bailleur rural à travers la loi et la jurisprudence de la cour de cassation de 1945 à 1963 von Ramain, Françoise

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Grenoble …”

Justice administrative et justice déléguée au XVIIIe siècle l'exemple des commissions extraordinaires de jugement a la suite du conseil von Phytilis, Jacques

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges …”

Le Code pénal rwandais commenté von Wolf, René

“… Université Nationale du Rwanda, Faculté de Droit: Publication de la Faculté de Droit …”

La crise du Biafra von Clergerie, Jean-Louis 1949-

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l'Université de Limoges …”

Structure sociale et fortune dans la campagne proche de Grenoble en 1847 von Ibarrola, Jésus

“… Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Grenoble Série Histoire sociale …”

Les stations de sports d'hiver problèmes juridiques ; travaux du Colloque organisé les 19 et 20 févr. 1967 à Grenoble par la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Unive...

“… Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Économique de Grenoble.  …”