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1
Droit d'auteur et droits voisins la loi du 3. juillet 1985 ; colloque de l'IRPI ... (Paris, 21 - 22 novembre 1985)
Veröffentlicht 1986“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
2
Les licences de brevets et le droit communautaire colloque de l'IRPI (Paris, 29 mai 1985)
Veröffentlicht 1985“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
3
L' examen des marques à l'épreuve de la pratique Colloque de l'IRPI (Paris, 23 nov. 1982)
Veröffentlicht 1983“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
4
Propriété intellectuelle et concurrence pour une (ré)conciliation. Colloque organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) et l'Association française d'etu...
Veröffentlicht 2012“… Le droit des affaires propriété intellectuelle …”
Inhaltsverzeichnis
Buch -
5
Le domaine public en droit d'auteur
Veröffentlicht 2002“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
6
Le domaine public en droit d'auteur
Veröffentlicht 2002“… Le droit des affaires Propriété intellectuelle …”
Buch -
7
L' avenir de la propriété intellectuelle colloque organisé par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois (Paris, 26 octobre 1992)
Veröffentlicht 1993“… Le droit des affaires Propriété intellectuelle …”
Buch -
8
Le nouveau droit des marques en France colloque organisé par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois ..., (Paris, 3 - 4 juin 1991)
Veröffentlicht 1992“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
9
La protection des produits semi-conducteurs colloque de l'IRPI (Paris, 15 décembre 1987)
Veröffentlicht 1988“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
10
Banques de données et droit d'auteur colloque organisé par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois (IRPI) ... (Paris, 27 nov. 1986)
Veröffentlicht 1987“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
11
Les licences de brevets et le droit communautaire colloque de l'IRPI (Paris, 29 mai 1985)
Veröffentlicht 1985“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
12
La Commission nationale des inventions des salariés
Veröffentlicht 1984“… Le Droit des affaires. Propriété intellectuelle …”
Buch -
13
Les exceptions à usage public en droit d'auteur
Veröffentlicht 2012“… Le droit des affaires - propriété intellectuelle …”
Abschlussarbeit Buch -
14
Principe de spécialité et signes distinctifs
Veröffentlicht 2004“… Le droit des affaires Propriété intellectuelle …”
Inhaltsverzeichnis
Buch -
15
Droit d'auteur et droit du public à l'information approche de droit comparé
Veröffentlicht 2004“… Le droit des affaires. Propriété intellectuelle …”
Inhaltsverzeichnis
Buch -
16
La contrefaçon l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle ; colloque organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (P...
Veröffentlicht 2003“… Le droit des affaires Propriété intellectuelle …”
Buch -
17
Le Nouveau droit des marques en France
Veröffentlicht 1991“… Le Droit des affaires Propriété intellectuelle …”
Buch -
18
Droit d'auteur et droits voisins la loi du 3 juillet 1985 ; colloque de l'IRPI ... (Paris, 21 et 22 nov. 1985)
Veröffentlicht 1986“… Le droit des affaires, propriété intellectuelle …”
Buch -
19
Approches stratégiques de la propriété industrielle colloque de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle, Paris, 26 novembre 2010
Veröffentlicht 2011“… Le droit des affaires : Propriété intellectuelle …”
Buch -
20
Droits de propriété intellectuelle liber amicorum Georges Bonet
Veröffentlicht 2010“… Le droit des affaires : Propriété intellectuelle …”
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