Dictionnaire de l'Union européenne

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1. Verfasser: Degryse, Christophe (VerfasserIn)
Format: Buch
Sprache:French
Veröffentlicht: Bruxelles Larcier 2011
Ausgabe:4. éd.
Schriftenreihe:Dictionnaires juridiques
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Online-Zugang:Inhaltsverzeichnis
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adam_text Index général ABE .9 ► Système européen de surveillance financière Abstention constructive .9 ► Politique étrangère et de sécurité commune Accord de Schengen .9 ► Schengen Accord social .9 Accords avec les pays tiers (vue d'ensemble) .10 Accords d'association .11 Accords de coopération .12 Accords de partenariat économique .15 Accords de partenariat et de coopération .16 Accords de stabilisation et d'association .17 Accords euroméditerranéens d'association .18 Accords européens .19 ACNAT .20 Açores .20 ► РТОМ, Poseima, Norspa ACP .20 ► Cotonou, Lomé Acquis communautaire .20 Acquis de Schengen .21 Acte communautaire .22 ► Droit communautaire, Procédures législatives Acte unique européen .22 Action commune .24 Action directe .26 Action Jean Monnet .27 ► Programme d'action intégré dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie Action Mainstream.27 ► Fonds social européen Action structurelle .27 Adapt .28 Adhésion à l'Union européenne .29 ► Élargissement ADIE .29 ► Parlement européen AEAPP .29 ► Système européen de surveillance financière AEE .29 ► Agence européenne de l'environnement AELE .29 ► Espace économique européen AEMF .29 Џ- Système européen de surveillance financière AES .29 Џ- Système européen de surveillance financière Χ ( '.Ι NI KVM Affaires étrangères .29 Џ- Politique étrangère et de sécurité commune Affaires intérieures .29 Џ- Justice et Affaires intérieures Afrique .29 Џ- Cotonou, Lomé Agence (vue d'ensemble) .29 Agence communautaire de contrôle DES PÊCHES (ACCP) .30 Agence Euratom . зі Agence européenne chargée de u sécurité des réseaux et de l'information (hnisá) .32 Agence européenne d'information des consommateurs .33 Agence européenne d'inspection vétérinaire et phytosanitaire .33 Џ- Office alimentaire et vétérinaire Agence européenne de l'armement .34 ► Agence européenne de la défense, OCCAR Agence européenne de u défense (AED) .34 Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) .35 Agence européenne de u sécurité maritime (AESM) .36 Agence européenne des droits fondamentaux .38 Agence européenne des produits chimiques (AEPC) .40 Agence européenne pour l'environnement (AEE) .41 Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (emea) .43 Agence européenne pour la gestion de la coopération aux frontières extérieures (frontex) .44 Agence européenne pour u reconstruction (ear) .46 Agence européenne pour u sécurité et la santé au travail (osha) .47 Agence executive .49 ► Institutions européennes Agence ferroviaire européenne .49 Agence spatiale européenne (ESA).50 Agenda 2000 .51 Agenda de Thessalonique .53 Џ- Cards Agenda social .53 ► Politique sociale européenne AGIS .53 Agriculture .54 ► Politique agricole commune, Développement rural Agriculture et pêche .55 Agrimed .55 Aide d'État .56 Џ- Politique de concurrence Aide humanitaire .56 ► Office humanitaire de la Commission européenne (Echo), EuropeAid AIM .56 AIR .56 Alban .57 Alfa .58 Alimentation .59 ► Consommateurs, Santé publique, Office alimentaire et vétérinaire AL-INVEST . 59 @LIS . 60 Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe (ADLE) . бо Џ- Parlement européen Altener .60 ÄLURE . 62 Aménagement du territoire .62 ► Schéma de développement de l'espace communautaire Amérique centrale .62 ► Accord de coopération, San José, Coopération au développement Amérique latine .62 Џ- Accord de coopération, Groupe de Rio, Coopération au développement, AHnvest, Alban, @lis, Atlas, Alfa, Alure Amsterdam .62 Џ- Traité d'Amsterdam Animaux (protection des) . бз Année européenne .64 Antici .65 Џ- Comité des représentants permanents 1126 INDEX GÉNÉRAL | APEM .65 ► Union pour la Méditerranée Approfondissement. 65 Architecture .67 Argo .69 Ariane .71 Aries. 71 Árion .72 Arrêt .72 ► Cour de justice de l'Union européenne Artisanat .72 Arts .73 ► Culture ASE .74 ► Agence spatiale européenne ASEM . 74 ASIA-lNVEST . 76 Asia IT & С. 76 Asia-Link .77 Asia Pro Eco .78 Asia-Urbs .78 Asie .79 ► Asem Asiłe et immigration .79 Assemblée commune .84 ► Parlement européen Assemblée européenne des sciences et des technologies (esta) . 84 Association sans but lucratif .85 ► Économie sociale Association universités-entreprises pour la formation (auef) . 85 Assurances .86 ► Plan d'action pour les services financiers Atlas .86 Audiovisuel .86 AUE.90 ► Acte unique européen AUEF .90 ► Association université-entreprise pour la formation Autorité bancaire européenne .90 ► Système européen de surveillance financière Autorité européenne de sécurité DES ALIMENTS (EFSA) . 90 Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles .91 fc» Système européen de surveillance financière Autorité européenne des marchés financiers .91 ► Système européen de surveillance financière AVICENNE . 92 Avis .92 Avis conforme .93 B2EUR0PE . 95 Balkans .96 Џ- Accord de stabilisation et d'association, Cards, Agence européenne pour la reconstruction, Instrument d'aide de pré-adhésion Banque .96 Џ- Système européen de surveillance financière, Plan d'action pour les services financiers Banque centrale européenne (ВСЕ) .96 Banque européenne d'investissement (BEI) .98 Banque européenne de reconstruction et de développement (berd) . 99 Battle group . юо Џ- Groupement tactique ВСЕ . ιοί Џ- Banque centrale européenne BC-NET .101 Џ- Business cooperation network BCR .101 ^ Bureau communautaire de référence BEI .101 Џ- Banque européenne d'investissement Benchmarking . юі Џ- Méthode ouverte de coordination, Lignes directrices BERD . ЮІ Џ- Banque européenne de reconstruction et de développement Bibliothèques numériques .101 Biomédecine et santé . юз Biotechnologie . юз 1127 INDEX GENERAI. Bram . юз Џ- Bureau pour les risques d'accidents majeurs BRE .104 ► Bureau de rapprochement des entreprises Bridge .104 Brite — Euram . 1O4 Budget de l'Union européenne .105 Bureau central des mesures nucléaires .107 Џ- Institut des matériaux et des mesures de référence Bureau communautaire de référence .107 Bureau de rapprochement des entreprises .108 Bureau du Parlement européen . ios ► Organes du Parlement européen Bureau pour les risques d'accidents MAJEURS .108 Business and Innovation Centres (BIC) .109 ► Centre européen d'entreprise et d'innovation Business cooperation network .109 Caddia . m Cadre communautaire d'appui .111 GAMAR .112 Canaries .112 ► Poseican Cancer .112 ► Santé publique, Europe contre le cancer Capacité d'intégration .112 Capacités civiles et militaires .114 Џ- Objectif global 2010 Capitale européenne de u Culture .114 Cards .117 Carnot .119 Casier judiciaire .120 Џ- Droits fondamentaux et justice (Justice pénale) CCA .120 ► Cadre communautaire d'appui CCC .120 Џ- Comité des consommateurs CCCLR .120 ► Conseil consultatif des collectivités locales et régionales CCR .120 ► Centre commun de recherche CDI .120 Џ- Centre de développement industriel CDR .120 ^ Comité des régions CDSS .120 ^ Dialogue social européen CE .120 ► Communauté européenne CECA .120 ► Communauté européenne du charbon et de l'acier CECIS .120 Џ- Mécanisme communautaire de protection civile CED .120 Џ- Communauté européenne de défense CEDEFOP .121 Џ- Centre européen pour le développement de la formation professionnelle CEE .121 ► Communauté économique européenne CEEA .121 ► Communauté européenne de l'énergie atomique CEEI .121 Џ- Centre européen d'entreprise et d'innovation CEEP .121 ► Dialogue social européen CEIES .121 ► Comité consultatif européen de l'information statistique et sociale CELAD .121 ► Comité européen de lutte antidrogue CELEX .121 ► Office des publications officielles de l'Union européenne Cellule de punification des opérations civiles et militaires de l'union .121 Џ- État-Major européen CEMT .121 Џ- Comité européen de l'emploi et du marché du travail CEN — CENELEC .121 Џ- Comité européen de normalisation Centre commun de recherche (CCR) .122 1128 INDEX GÉNÉRAI Centre d'information, de réflexion et d'échange en matière d'asile (CIREA) .123 Centre d'information, de réflexion et d'échange en matière de franchissement des frontières et d'immigration (cirefi) . 124 Centre de traduction des organes de l'Union .125 Centre européen d'entreprise et d'innovation (bic) . 127 Centre européen de prévention et de contrôle des maladies . 128 Centre européen des relations industrielles (ceri) . 129 Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (cevma) . 130 Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP) .131 Centre pour le développement de l'entreprise (ex-centre pour le développement industriel) (CDE) .132 Centre relais innovations (CRI) . ізз Centre satellitaire de l'Union européenne . ізз Centre technique de coopération agricole et rurale (ста) . 134 CES .135 ► Dialogue social CESE .135 ► Comité économique et social CEVMA .135 ► Centre européen pour la validation de méthodes alternatives Chaise vide .135 ► Compromis de Luxembourg Changement climatique .135 ► Energie, Développement durable Charbonnage . ізб ► Rechar Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs . 136 Charte des droits fondamentaux . ізв Charte européenne de l'énergie . 141 Charte sociale .142 Џ- Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs Chômage .142 Џ- Emploi Chronologie de la construction européenne .142 Џ- Annexe 7 CIG .142 Џ- Conférence des représentants des gouvernements des États membres Cinéma .142 Џ- Audiovisuel, Média, Culture CIREA .142 Џ- Centre d'information, de réflexion et d'échange en matière d'asile CIREFI .143 Џ- Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration Citoyenneté européenne . 143 Citoyenneté européenne active . 145 CJCE .146 Џ- Cour de justice de l'Union européenne CJUE .147 Џ- Cour de justice de l'Union européenne Clause d'exemption .147 Clause de suspension . i48 Clause passerelle .149 Climat .150 Џ- Énergie, Développement durable COCOLAF .151 Џ- Office de lutte anti-fraudes Code des douanes communautaire . 151 Code Frontières Schengen . 152 codécision .153 ^ Procédure législative ordinaire Cohésion économique et sociale .153 Coline . 155 Collège européen de police (CEPOL) . 156 Collège européen de sécurité et de défense (cesd) . 157 Comedi . i58 Џ- ËDICOM 1129 I )| X ( ',[ NI к'ЛІ. COMENIUS . 158 COMETT .159 Comité 207. leo Џ- Comité spécial de l'article 207 Comité budgétaire . ібо Comité consultatif (vue d'ensemble) . ібо Comité consultatif CECA .164 Comité consultatif de l'Énergie .165 Џ- Forum européen de l'énergie et des transports Comité consultatif des coopératives, mutuelles, associations et fondations (cmaf) . 165 Comité consultatif européen de l'information statistique et sociale .166 Comité consultatif interprofessionnel .166 ► Dialogue social européen Comité consultatif pour u formation professionnelle . 167 Comité consultatif pour u sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur les lieux de travail . 167 Comité d'association . i68 Џ- Conseil d'association Comité dans le domaine des pensions complémentaires .168 ► Forum des pensions Comité de conciliation . i68 Comité de dialogue social . i70 Џ- Dialogue social européen Comité de gestion . no Џ- Comitologie Comité de l'article 71 .170 Comité de l'éducation .171 Comité de l'emploi (EMCO) .172 Comité de l'emploi et du marché du travail (cemt) .172 Comité de l'énergie .173 Comité de la protection sociale .173 Comité de la recherche scientifique et technique (crest) .174 Comité d'entreprise européen .175 Comité de politique économique .177 Comité de réglementation .178 Џ- Comitologie Comité des affaires culturelles . 178 Comité des consommateurs . 178 Comité des régions (CDR) . 179 Comité des représentants permanents (COREPER) . 181 Comité du FSE .182 Џ- Fonds social européen Comité économique et financier .182 Comité économique et social européen (cese) . 183 Comité européen de lutte antidrogue (CELAD) .185 Comité européen de normalisation — Comité européen de normalisation électrotechnique (CEN — CENELEC) .185 Comité européen des régulateurs des marchés européens des valeurs mobilières (cesr) . 186 Comité européen des valeurs mobilières (ESC) .186 Comité européen du risque systémique .187 Џ- Système européen de surveillance financière Comité militaire européen (CMUE) . 188 Comité monétaire . i89 Comité permanent de l'emploi .189 Comité permanent pour l'enrichissement de l'uranium . 191 Comité politique et de sécurité (COPS) . i9i Comité restreint « Accords de coopération des états membres avec des pays tiers » . 193 Comité scientifique directeur (CSD).193 Comité scientifique, technique et économique de la pêche (cstep) . 195 Comité spécial agriculture (CSA) .195 Comité spécial de l'article 207.196 Comitologie .197 Commerce .199 Џ- Politique commerciale commune Commissaire européen .199 Џ- Commission européenne 1130 INDEX GÉNÉRAL Commission d'enquête .199 Commission des Communautés européennes .202 Џ- Commission européenne, Directions générales Commission des pétitions .202 Commission européenne .204 Communauté (économique) européenne .207 Communauté européenne .209 ^ Communauté (économique) européenne Communauté européenne de défense (CED) .209 Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA) .212 Communauté européenne du charbon et de l'acier (ceca) . 213 Communauté politique européenne .215 ► Communauté européenne de défense, Union européenne Compromis de Ioannina .215 ► Pondération des voix Compromis de Luxembourg .215 Conciliation .217 ► Comité de conciliation Concurrence .217 ► Politique de concurrence Conditions de travail .217 ► Politique sociale européenne Conférence de Messine .217 ► Communauté (économique) européenne Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) . 217 Conférence des présidents .219 ► Organes du Parlement européen Conférence des représentants des gouvernements des états membres (cig) . 219 Conférence intergouvernementale .220 ► Conférence des représentants des gouvernements des États membres Conférence tripartite .220 ► Dialogue social européen Conseil consultatif des collectivités locales et régionales (ccclr) . 220 Conseil consultatif des consommateurs . 221 ► Groupe consultatif européen des consommateurs Conseil consultatif des utilisateurs de l'information . 221 Conseil d'association .221 Conseil de coopération .222 Conseil de l'euro .222 Џ- Eurogroupe Conseil de l'Union européenne .222 Conseil des gouverneurs .226 ► Banque centrale européenne Conseil européen .226 Conseil européen de la recherche (CER) . 230 Consensus européen .231 ► Coopération au développement Consommateurs (protection des) .231 Constitution de l'Union européenne .234 Џ- Traité constitutionnel européen Constructivisme .234 Џ- Théories de l'intégration européenne Contrôleur européen de la protection DES DONNÉES (CEPD) . 234 Convention de Lomé . 236 Џ- Lomé, Cotonou Convention de Schengen . 236 Џ- Schengen Conventions européennes . 2З6 Convergence (programme de — critères de) . 238 coopener .240 Џ- Énergie intelligente pour l'Europe Coopération .240 ► Procédure de coopération Coopération administrative .240 Coopération au développement .241 Coopération avec les pays tiers et les organisations internationales dans le domaine de la rdt . 244 Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (cost) . 245 1131 INÍ )ί.Χ Git Nľk'AL Coopération policière et judiciaire en matière pénale .246 Џ- Justice et Affaires intérieures, Schengen, Droits fondamentaux et justice Coopération politique européenne (CPE) .246 Coopérations renforcées .248 Coopératives .251 Џ- Économie sociale COPENUR .251 Џ- Comité permanent pour l'enrichissement de l'uranium Copernicus .251 Copo. 252 ► Comité politique CORDIS .252 Џ- Value COREPER .252 ► Comité des représentants permanents Corine .253 Corps européen .253 Џ- Eurocorps COSAC .253 Џ- Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires Cost .253 Џ- Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique COTONOU .253 Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) .256 Cour des comptes .258 CPE .259 Џ- Coopération politique européenne Craft .259 CRE .259 ► Parlement européen Crest . 260 Џ- Comité de la recherche scientifique et technique Critères de convercence . 260 Џ- Convergence Critères de Copenhague . 26O ► Élargissement CSA .260 Џ- Comité spécial agriculture CSD.260 Џ- Comité scientifique directeur CS-VlS .260 Џ- Système d'information Schengen CUELE .260 Џ- Label écologique Culture .260 Culture 2007 .262 Daphne . 265 décision . 267 DECT . 267 DÉFENSE .268 Џ- Politique de sécurité et de défense commune, Agence européenne de la défense, Comité militaire, État-major européen, Comité politique et de sécurité, Communauté européenne de défense déficit démocratique . 268 Delta .270 démographie . 270 départements d'outre-mer .272 Џ- Régions ultrapériphériques, Poseidom DÉPENSES OBLIGATOIRES/NON-OBLIGATOIRES .272 Џ- Budget Deuxième lecture .272 Џ- Procédure législative ordinaire, Procédure de coopération DÉVELOPPEMENT DURABLE . 272 DÉVELOPPEMENT RURAL . 276 DG .278 Џ- Directions générales Dialogue civil .279 Dialogue macroéconomique . 28i Џ- Processus de Cologne Dialogue social européen . 281 Diffusion et valorisation des résultats . 288 Diplomatie .288 Џ- Politique étrangère et de sécurité commune, Coopération politique européenne Directions générales .289 Directive .290 Directoire .290 Џ- Banque centrale européenne 1132 INDEX GÉNÉRAL Discipline budgétaire .290 Џ- Perspectives financières Discrimination .291 Docup .294 ^ Fonds social européen DOM .294 ► Régions ultrapériphériques Doses .294 Douane 2013 .295 Double majorité .296 ► Majorité qualifiée Drapeau européen .296 ► Citoyenneté européenne Drive .297 Drogue .297 ► Observatoire européen des drogues et des toxicomanies. Santé publique, Justice et affaires intérieures, Office européen de police, Comité de l'article 71, Droits fondamentaux et justice (sous-programme « Prévenir la consommation de drogue et informer le public »), Programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique Droit communautaire .297 Droit de vote .299 Droit européen des sociétés .301 ► Société européenne, Groupement européen d'intérêt économique, Comité d'entreprise européen, Économie sociale (société coopérative européenne) Droit européen du travail .301 ► Politique sociale européenne Droits de l'homme .301 ► Charte des droits fondamentaux, Instrument européen pour la démocratie et les droits de l'homme Droits fondamentaux .301 ► Charte des droits fondamentaux Droits fondamentaux et justice .301 Dumping . зоб ► Politique commerciale commune East . 307 ► Copernicus ЕВА .307 ► Système européen de surveillance financière EBN .307 ► Centre européen d'entreprise et d'innovation ECCE . 307 Echo . 307 ► Office européen d'aide humanitaire d'urgence ECIP . 308 Eclair . 308 ÉCOFIN .309 Џ- Conseil de l'Union européenne ÉCOLABEL .309 Џ- Label écologique ÉCOLE .309 ► Éducation, Comenius, Socrates ÉCOLE EUROPÉENNE D'ADMINISTRATION . 309 ÉCONOMIE .310 ► Politique économique et monétaire ÉCONOMIE SOCIALE . 310 ECOS-OUVERTURE . 312 ECTS — Système européen DE TRANSFERT D'UNITÉS DE COURS CAPITALISABLES .313 Џ- Erasmus ECU . 313 EDICOM . 314 EDU (European Drugs Unit) . зі5 Џ- Office européen de police, Comité de l'article 71 ÉDUCATION . 315 ÉDUCATION ET FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE .319 ► Programme d'action intégré dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie EEE .319 ^ Espace économique européen EEUROPE . 319 EFD .321 Џ- Parlement européen EFICS . 321 ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES . 321 EHLASS . 325 EIC .325 Џ- Euro-info centres 1133 INI il X (. 'Λ N1 U'AI ΕΙΟΡΑ .326 Џ- Système européen de surveillance financière EJE .326 Џ- Réseau des centres européens des consommateurs ElAINE .326 ÉLARGISSEMENT .326 Elise . ззі Emploi . ззі Emploi et développement des ressources humaines .336 Empowerment .337 Џ- Politique sociale européenne ÉNERGIE .337 énergie intelligente pour l'europe .341 Enfance .343 Enisa .345 Џ- Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information Enseignement .346 ► Éducation, Formation professionnelle Entreprises . 346 Џ- Politique industrielle, Petites et moyennes entreprises, Politique de concurrence Entreprises publiques . 346 Envireg .350 Environnement .350 Environnement et climat .353 EPER .354 Џ- Agence européenne pour l'environnement Epoch .354 Equal. 354 Erasmus .355 Erasmus Mundus .358 Ergo . збо Érmes . Збо ESA.361 Џ- Agence spatiale européenne ESFRI .361 Џ- Forum stratégique européen sur les infrastructures de recherche ESMA .361 ► Système européen de surveillance financière Espace . збі Espace de liberté, de sécurité et de justice .364 ► Justice et Affaires intérieures, Schengen Espace économique européen . 364 Espace européen de la recherche . 365 Џ- Recherche et développement technologique Espace Schengen . 365 Џ- Schengen Esprit . 365 Esta . збб ► Assemblée européenne des sciences et des technologies ÉTAT-MAJOR EUROPÉEN (EMUE) . 366 E-TEN .369 Џ- Réseaux transeuropéens (de télécommunications) Eu2020 .369 Џ- Europe 2020 EURAM .369 Џ- Brite EURASIL . 369 eurathlon . 370 Euratom .370 ^ Communauté européenne de l'énergie atomique EUREKA . 370 Eures.371 ► Service de l'emploi européen EURET . 371 EURLEX .371 ► Office des publications officielles de l'Union européenne Euro .372 eurobaromètre . 373 Eurocorps.375 EURODAC . 376 eurofor — euromarfor . 377 Euroform. 378 eurogendfor .379 ► Force de gendarmerie européenne EUROGROUPE . 379 EUROGUICHET — CONSOMMATEURS .381 ► Agence européenne d'information des consommateurs 1134 INDEX GÉNÉRAL EURO-INFO-CENTRES . 381 EUROJUST . 382 EUROMARFOR .383 ► furafor Euronews. 383 europartenariat . 383 europass . 384 Europe 2020. 385 EuROPEAID . 388 European BIC Network . 389 ► Centre européen d'entreprise et d'innovation Europe à deux vitesses . 389 ► Coopérations renforcées Europe à u carte . 389 ► Coopérations renforcées Europe bleue .389 ► Politique commune de la pêche Europe by satellite (EbS) .389 Europe contre le cancer (ľ) . З9о Europe contre le sida (ľ) .391 Europe des citoyens .392 ► Citoyenneté européenne Europe des régions .392 ► Comité des régions Europe orientale .392 ► Politique européenne de voisinage Europe pour les citoyens .392 Europe sociale .393 ► Politique sociale européenne Europe verte .393 ► Politique agricole commune Europol .393 ► Office européen de police Euro-RNIS .393 Euros .395 eurosocial . 396 Eurostat.397 ► Office statistique de l'Union européenne Eurosystème .397 ► Banque centrale européenne, Système européen de banques centrales Eurotech capital .397 Eurotecnet .397 EURO-X .398 Џ- Eurogroupe EURYBASE .398 ► Eurydice Eurydice . 398 Exclusion sociale .399 Џ- Pauvreté, Politique sociale européenne, Discrimination Fado .401 Fair .402 Џ- Agriculture et pêche Falcone .402 Famille .402 Fast .404 FEADER .405 ► Fonds européen agricole pour le développement rural FEAGA .405 Џ- Fonds européen agricole de garantie FECOM .405 Џ- Système monétaire européen FED .405 Џ- Fonds européen de développement Feder.405 Џ- Fonds européen de développement régional FÉDÉRALISME EUROPÉEN . 405 FEI .408 Џ- Fonds européen d'investissement Femmes .408 ^ Égalité des chances entre hommes et femmes, Discrimination, Famille, Programme d'action communautaire pour l'égalité des chances entre hommes et femmes, Progress, ILE, IRIS FEOGA .408 Џ- Fonds européen d'orientation et de garantie agricole Fin-Net .408 FlSCALIS . 409 Fiscalité . 4io Fuir .«4 Flexibilité .415 Џ- Coopérations renforcées Fonctionnalisme .415 Џ. Théories de l'intégration européenne 1135 ¡NDlXGÍNĹk'AL Fondation européenne de la science .415 Џ- Forum stratégique européen sur les infrastructures de recherche Fondation européenne pour la formation .415 Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail .416 Fonds de cohésion .417 Fonds de solidarité de l'Union européenne .418 Fonds européen agricole de garantie (FEAGA) .420 Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) .421 Fonds européen d'ajustement à u mondialisation (fem) .422 Fonds européen de coopération monétaire .424 ► Système monétaire européen Fonds européen de développement (FED) .424 Fonds européen de développement régional (feder) .425 Fonds européen de garantie pour l'audiovisuel .426 Fonds européen de stabilité financière (fesf) .427 Џ- Mécanisme européen de stabilité Fonds européen d'intégration des ressortissants des pays tiers .427 Fonds européen d'investissement (FEI). 430 Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (feoga) .431 Fonds européen pour u pêche (FEP) .432 Fonds européen pour le retour .433 Fonds européen pour les réfugiés . 4З6 Fonds pour les frontières extérieures . 4З8 Fonds social européen (FSE) .441 Fonds structurels (vue d'ensemble) .444 Force .447 Force de gendarmerie européenne (FGE) .447 Force européenne de maintien de la paix . 448 Force européenne de réaction rapide .449 Forces armées européennes .450 Џ- Agence européenne de l'armement, Eurocorps, Burofor, Euromarfor, Force européenne de réaction rapide. Centre satellitaire de l'Union européenne, Communauté européenne de défense, Politique de sécurité et de défense commune, Objectif global 2010 FOREST . 450 Forest Focus .450 Forêts .451 Џ- EFICS, FOREST FOCUS, Mécanisme communautaire de protection civile Formation professionnelle .451 Forum des éditeurs .454 Џ- Office des publications officielles de l'Union européenne forum(s) européens) . 454 Forum des pensions .454 Forum européen de la recherche .455 Forum européen de l'énergie et des transports . 456 Forum européen du gouvernement d'entreprise . 457 Forum stratégique européen sur les infrastructures de recherche (esfri) . 458 Franchissement des frontières .459 Џ- Code Frontières Schengen Fraudes .459 Џ- Office de lutte anti-fraudes Frein d'urgence . 460 Џ- Traité constitutionnel européen, Traité de Lisbonne FRONTEX.460 ► Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne Frontières . 460 Џ- Code Frontières Schengen FSE .460 Џ- Fonds social européen Fusion thermonucléaire contrôlée . 460 1136 INDEX GÉNÉRAL Gauleo . 4бз Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique .464 Џ- Parlement européen GÉANT .464 ► Recherche et développement technologique GECT .464 ^ Groupement européen de coopération transfrontalière GEIE .464 ► Groupement européen d'intérêt économique Gender mainstreaming .464 ► Égalité des chances entre les femmes et les hommes GÉOMÉTRIE VARIABLE .464 ► Fédéralisme européen, Coopérations renforcées Gouvernance multi-niveaux .464 Џ- Théories de l'intégration européenne Grandes orientations de politiques économiques (gope) . 465 Green.468 ► Copernicus GrOTIUS .468 Groupe ad hoc .469 Groupe consultatif européen des consommateurs . 469 Groupe de haut niveau .470 Groupe de Rio .470 Groupe directeur (immigration-asile, coopération policière-douanière, coopération judiciaire en matière civile-pénale) .472 Џ- Comité de l'article 71 Groupe politique du Parlement européen .472 ► Parlement européen Groupement européen de coopération transfrontalière (gect) . 472 Groupement européen d'intérêt économique (geie) . 474 Groupement tactique (Battlegroups) .475 grundtvig . 476 Guadeloupe .478 ► Régions ultrapériphériques, Poseldom GUE-NGL . 478 ► Parlement européen Guyane . 478 Џ- Régions ultrapériphériques, Poseidom GYMNISCH . 478 ► Conseil de l'Union européenne Handicap .479 ► Personnes handicapées handynet . 479 Haute autorité .479 Haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité . 480 Helios .482 Hercule .483 HlPPOCRATE . 484 Histoire de l'Union européenne .484 Џ- Chronologie (Annexe 1) Horizon .485 Џ- Emploi et développement des ressources humaines, Initiatives communautaires Hymne européen .485 Џ- Citoyenneté européenne 12010 . 487 ICE .488 Џ- Traité de Lisbonne, Citoyenneté IDA(BC) . 488 IDEA .489 ► Office des publications officielles de l'Union européenne IE .489 Џ- Institut de l'environnement IFOP .489 Џ- Instrument financier d'orientation de la pêche ILE . 489 IME .490 Џ- Institut monétaire européen Immigration . 49o Џ- Démographie, Asile et immigration, Solidarité et gestion des flux migratoires, Justice et Affaires intérieures, Schengen, Comité de l'article 71 IMMR .490 Џ- Institut des matériaux et des mesures de référence Impact . INDL-XGt-NLRAI. Inclusion sociale .491 ^ Pauvreté, Discrimination INÇO .491 Џ- Programme-cadre de recherche et de développement technologique, Copernicus Indicateur de divergence .491 Industrie .491 Џ- Politique industrielle Info 2000.492 Information européenne .492 Џ- Euronews, Europe by Satellite Initiative citoyenne européenne (ICE).492 Џ- Traité de Lisbonne, Citoyenneté Initiative phare .492 Џ- Europe 2020 Initiatives communautaires .493 INSIS .496 Institut de l'énergie (IE) .497 Institut de l'environnement durable (IES) .497 Institut de prospective technologique (IPTS) .498 Institut des matériaux et des mesures de référence (irmm) .498 Institut des transuraniens (ITU) .499 Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (ies) .499 Institut européen d'innovation et de technologie (ieit) .500 Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes .502 Institut monétaire européen (IME) . 5оз Institut pour u protection et la sécurité des citoyens (ipsc) .504 Institut pour la santé et u protection des consommateurs (ihcp) .505 Institution building .506 ► Coopération au développement Institutionnalisa^ . 506 Џ- Théories de l'intégration européenne Institutions européennes . 506 Instrument d'aide de pré-adhésion (IAP) . sos Instrument de financement de la coopération au développement et de la coopération économique . 510 Instrument européen de microfinancement . 512 Instrument européen de voisinage et de partenariat (ievp) . 512 Instrument européen pour la démocratie et les droits de ľh0mme (ieddh) . 514 Instrument financier de stabilité . 5i6 Instrument financier d'orientation de la pêche . 519 Instrument structurel de pré-adhésion .520 Џ- Instrument de préodhésion INTAS .520 ^ Copernicus Integra .520 Џ- Emploi et développement des ressources humaines Intégration sociale .520 Џ- Pauvreté, Discrimination INTERGOUVERNEMENTALISME .520 Џ* Théories de l'intégration européenne, Fédéralisme européen Interprise .520 interreg . 520 INTI . 522 IPTS .523 ^ Institut de prospective technologique IPv6.523 Џ- Société de l'information IRDAC .523 Џ- Forum européen de la recherche Iris .523 ISPA .524 Џ- Instrument d'aide de pré-adhésion ISPO .524 Џ- Office des projets de la société de l'information IT .524 Џ- Institut des transuraniens JAI .525 Џ- Justice et Affaires intérieures Janus .525 Jaspers . 525 Jeremie .526 1138 INDEX GÉNÉRAL | Jessica.527 JET.527 Jeunesse .528 Jeunesse en action .532 Jeunesse pour l'Europe .533 JLS .534 ► Justice et Affaires intérieures, Directions générales JO (Journal officiel) .534 Џ- Office des publications officielles de l'Union européenne JOPP . 534 Joule .535 Journal officiel . 536 ► Office des publications officielles de l'Union européenne Journée européenne du patrimoine . 536 Jumbo .537 ► Conseil de l'Union européenne Jurisprudence .537 ► Droit communautaire Justice civile .537 ► Droits fondamentaux et justice. Justice et affaires intérieures Justice et affaires intérieures (JAI) .537 Justice pénale .542 ► Droits fondamentaux et justice, Justice et affaires intérieures Kaléidoscope .543 Karolus .543 Konver .544 Label écologique .547 Langues officielles de l'Union européenne . 548 Leader .550 Leda .551 Leonardo da Vinci. 552 Libéralisation .553 ► Politique de concurrence, Politique commune des transports, Énergie, Société de l'information, Entreprises publiques Libre circulation .553 ► Marché intérieur, Schengen, Code frontières Schengen, Citoyenneté européenne Life +.553 Lignes directrices .555 Lingua .556 Lisbonne .557 Џ- Stratégie de Lisbonne Littérature .557 ^ Ariane Livre blanc .557 Livre vert .559 Lobbying .566 Lomé (convention de) .568 Lutte contre la drogue .571 Џ- Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, Santé publique, Justice et affaires intérieures, Office européen de police, Comité de l'article 71, Droits fondamentaux et justice (sous-programme « Prévenir la consommation de drogue et informer le public »), Programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique Maastricht .573 Џ- Traité de Maastricht, Union européenne Madères .573 ^- Régions ultrapériphériques, Poseima Majorité qualifiée .573 Maladies professionnelles .575 Maladies transmisibles .577 ^ Réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmisibles, Centre européen de prévention et de contrôle des maladies, Santé publique, Programme communautaire de prévention du sida et d'autres maladies transmissibles Mandat d'arrêt européen .577 MAP 2000. 579 Marché financier .579 Џ- Système européen de surveillance financière, PASF, Comité européen des valeurs mobilières, Processus Lamfalussy Marché intérieur .579 Marco Polo .582 Marie Curie . 583 Џ- Programme-cadre de recherche et de développement technologique 1139 INDFX GtNF-RAl Martinique . 583 Џ- Régions ultrapériphériques, Poseidom Mast . 583 MATTHAEUS .584 MCE 2 .585 Џ- Système monétaire européen MÉCANISME COMMUNAUTAIRE DE PROTECTION CIVILE .585 MÉCANISME DE RÉACTION RAPIDE .587 MÉCANISME EUROPÉEN DE STABILISATION FINANCIÈRE (MESF) .588 Џ- Mécanisme européen de stabilité MEDA .589 NED-CAMPUS .590 MÉDECINE .591 ► Santé publique, Réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles, Centre européen de prévention et de contrôle des maladies, Programme-cadre de recherche et de développement technologique Media .591 médiateur européen .593 ned-invest .595 méditerranée .596 Џ- Union pour la Méditerranée MEO-MEDIA .596 MEDPARTENARIAT .596 Џ- Med-lnvest MEDSPA .596 MED-URBS .597 MERTENS .597 Џ- Comité des représentants permanents Messine .597 ► Communauté (économique) européenne Mesures et essais .597 Méthode communautaire .598 méthode ouverte de coordination (MOC) .599 Mic-Daily .601 ► Mécanisme communautaire de protection civile Minorité de blocage . бої ► Majorité qualifiée, Pondération des voix Miriam. бої MlSEP .601 ► Observatoire de l'emploi Missions de petersberg . 602 Џ- Politique de sécurité et de défense commune MlSSOC . 602 MOC .602 Џ- Méthode ouverte de coordination MODINIS . 602 Mois culturel européen . боз Џ- Culture Monitor. боз Monnaie unique européenne . 604 Џ- Union économique et monétaire, Êcu, Buro, Système monétaire européen Motion de censure .604 MTC2 .604 Џ- Système monétaire européen Mutuelle .604 ► Économie sociale Nace . 605 Џ- Nomenclature statistique des activités économiques dans les Communautés européennes Naïades . 605 NARIC . 607 Natura 2000. 607 NEC .608 ► Observatoire européen de l'emploi NÉO-FONCTIONNALISME .608 Џ- Théories de l'intégration européenne Nett. 608 Nl-VlS .609 ► Système d'information Schengen Nomenclature des unités territoriales statistiques (nuts) . 609 Nomenclature statistique des activités économiques dans les communautés EUROPÉENNES (NACE) . 611 Normalisation . 612 ► Comité européen de normalisation, Mesures et essais 1140 INDEX GÉNÉRAL Norspa . біг Nouvelles technologies . 612 ► Société de l'information, Programme-cadre de recherche et de développement technologique NOW .613 ► Emploi et développement des ressources humaines. Initiatives communautaires Nucléaire . біз ► Communauté européenne de l'énergie atomique, Énergie, Institut des transuraniens, Sûreté de la fission nucléaire, Fusion thermonucléaire contrôlée NUTS .613 ► Nomenclature des unités territoriales statistiques OAEO .615 ► Agence européenne de la défense Objectif . 615 Objectif global 2010. 6I8 Obnova . 619 ► Cards Observatoire (vue d'ensemble) .620 Observatoire des pensions complémentaires . 621 Observatoire des politiques nationales de lutte contre l'exclusion sociale .622 Observatoire du vieillissement et des personnes âgées . 622 Observatoire européen de la démographie, de la situation sociale et de la famille . 623 Observatoire européen de la PME .624 Observatoire européen de l'audiovisuel .625 Observatoire européen de l'emploi .625 Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (oedt) . 626 Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes . 627 Observatoire européen des politiques familiales nationales . 628 Observatoire européen des relations industrielles (eiro) . 629 Observatoire européen du changement (EMCC) .630 OCCAR . 631 OCM .633 ► Organisation commune de marché Odysseus . бзз OEDT .634 ► Observatoire européen des drogues et des toxicomanies OELE .634 ► Label écologique Office alimentaire et vétérinaire (OAV) .634 Office communautaire des variétés végétales (ocw) . 635 Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (ohmi) . 636 Office des marques . 637 ► Office de l'harmonisation dans le marché intérieur Office des projets de la société de l'information (ispo) . 637 Office des publications de l'Union européenne . 638 Office d'inspections et de contrôles vétérinaires et phytosanitaires .640 Џ- Office alimentaire et vétérinaire Office européen de lutte anti-fraude (OLAF) . 640 Office européen de pouce (Europol) .642 Office humanitaire de la Commission européenne (echo) . 644 Office statistique de l'Union européenne (Eurostat).645 OICVP .647 Џ- Office alimentaire et vétérinaire OISIN . 647 Ombudsman .648 Џ Médiateur ONG .648 Џ- Organisations non gouvernementales ONP . 648 Opet .649 ► Thermie Opoce .649 Џ- Office des publications officielles de l'Union européenne 1141 )[ X t Å OPS! .649 Џ- Office des projets de la société de l'information OPTING-OUT .650 ► Clause d'exemption Orate . eso Џ- Schéma de développement de l'espace communautaire Ordonnance . 650 Џ- Droit communautaire Organes consultatifs . 650 Џ- Comité économique et social européen, Comité des Régions Organes du Parlement européen . 650 Organisation commune de marché (OCM) .651 Organisations non gouvernementales . 653 Organisations pour la promotion des technologies énergétiques .654 ► Thermie ORTÉUUS .654 Џ- Éducation Ouverture .654 ► Ecos-Ouverture Рас .655 ► Politique agricole commune Расе .655 Pact. 655 Pacte de stabilité et de croissance .656 Pacte européen pour la jeunesse . ббо Pacte européen sur l'immigration et l'asile .661 Para .662 Parlement européen . ббз Parlements nationaux .669 Џ- Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Traité de Lisbonne Partenaires sociaux .669 ► Dialogue social européen, Comité économique et social européen Partenariat euroméditerranéen .669 ► Union pour la Méditerranée Parti populaire européen (PPE) .669 ► Parlement européen Parti socialiste européen (PSE) .669 ► Parlement européen PAS? .669 Patrimoine architectural . 673 Џ- Architecture, Journée européenne du patrimoine Patrimoine culturel . 673 Џ- Culture, Ariane, Raphaël Patronat . 673 Џ- Politique industrielle, Petites et moyennes entreprises, Dialogue social européen, Observatoire européen des relations industrielles Pauvreté .673 Pays de u cohésion .677 ► Fonds de cohésion Pays et territoires d'outre-mer .677 Pays tiers méditerranéens . 68o ► Union pour la Méditerranée PE .680 ► Parlement européen Peace . 68О PÊCHE .681 ► Politique commune de la pêche, Fonds européen pour la pêche. Pesca PeDIP . 681 PEDRAA . 682 Pensions .682 ► Personnes âgées PERICIES . 682 Personnes Âgées . без Personnes handicapées .687 Perspectives financières . 690 PESO .695 Џ- Politique étrangère et de sécurité commune Pesca .695 PESU .696 ► Politique de sécurité et de défense commune Petites et moyennes entreprises .696 pétitions .700 Џ- Commission des pétitions, Citoyenneté européenne, Traité de Lisbonne Petra.700 Phare .701 PHASING-OUT .702 ► Objectifs PHILOXENIA . 702 Piliers . 703 1142 INDEX GÉNÉRAL | PlM .705 ► Programme intégré méditerranéen Plan d'action en faveur des consommateurs . 705 PLO .708 Џ- Procédure législative ordinaire PLOTEUS . 708 PME .709 Џ- Petites et moyennes entreprises PME . 709 PNR (Plans nationaux de réformes) .709 ► Europe 2020 Pouce .710 ► Office européen de police Politique agricole commune .710 Politique commerciale commune .714 Politique commune de la pêche .717 Politique commune des transports .720 Politique de concurrence .726 Politique de sécurité et de défense commune .733 Politique économique et monétaire . 7З6 Politique étrangère et de sécurité COMMUNE . 740 Politique européenne de voisinage .744 Politique industrielle .746 Politique macroéconomique .749 ► Grandes orientations de politiques économiques Politique méditerranéenne .749 ► Union pour la Méditerranée Politique monétaire .749 ► Politique économique et monétaire Politique régionale .749 Politique sociale européenne .752 Pondération des voix au Conseil .763 POPRAM . 767 POSEICAN . 767 POSEIDOM . 768 POSEIMA . 769 Position commune .770 ► Procédure législative ordinaire Pourvoi .770 ► Droit communautaire PPE .770 Џ- Parlement européen Première lecture .770 ► Procédure législative ordinaire Présidence du Conseil de l'Union .770 Principes de Lund .772 Џ- Bibliothèques numériques Prisma .772 Prix Sakharov .773 Procédure budgétaire .774 Џ- Budget Procédure de codécision .774 Џ- Procédure législative ordinaire Procédure de consultation . 774 Procédure de coopération .774 Procédure de larticlï 294.775 Џ- Procédure législative ordinaire Procédure de l'avis conforme .775 Џ- Avis conforme Procédure législative ordinaire .775 Procédures législatives (et procédure législative spéciale) . 777 Processus de Barcelone .779 Џ- Union pour la Méditerranée Processus de Cardiff .779 Processus de Cologne .780 Processus de Luxembourg .781 Processus Lamfalussy .782 PRODEP . 783 Programme (vue d'ensemble) .784 Programme-cadre de recherche et de développement technologique . 785 Programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (cip) . 793 Programme communautaire de promotion de la santé . 795 Programme d'action communautaire dans le domaine de la politique des consommateurs . 796 Programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique . 797 Programme d'action communautaire de lutte contre la discrimination . 800 1143 INDI-XuľNI.UVM Programme d'action communautaire de prévention du sida et d'autres maladies transmisibles .801 Programme d'action communautaire pour la prévention de la toxicomanie .802 Programme d'action communautaire pour la promotion des ong de défense de l'environnement .804 Programme d'action communautaire pour l'égalité des chances .805 Programme d'action intégré dans le domaine de l'éducation et de u formation tout au long DE LA VIE .806 Programme d'action pour l'environnement .810 Programme de convergence . 8із Programme de La Haye .814 ► Justice et Affaires intérieures Programme de stabilité .814 Programme intégré méditerranéen (PIM) .815 Programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprise (map) .817 Progress . sis PROINVEST .822 ► Centre pour le développement de l'entreprise Proportionnalité .822 ► Subsidiarité Protection civile .823 Protection sociale .824 Џ- Politique sociale européenne Protection des animaux .824 Џ- Animaux, Centre européen pour la validation des méthodes alternatives Protede .824 PSE .825 ► Parlement européen PTM .825 ► Union pour la Méditerranée РТОМ .825 Џ- Pays et territoires d'outre-mer Publicité .825 ► Consommateurs Qualifications (reconnaissance des) .827 Џ- Éducation Questeurs .827 ► Organes du Parlement européen Question préjudicielle .827 Џ- Droit communautaire Quotas .827 Џ- Organisation commune de marché RABIT .829 Џ- Agence européenne pour la gestion de la coopération aux frontières extérieures Race .829 Racisme . 830 Џ- Discrimination RAPEX .830 Raphaël . 831 RAXEN .832 Џ- Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes RDT .832 Џ- Recherche et développement technologique REACH .832 Џ- Agence européenne des produits chimiques Rechar . 832 Réchauffement climatique . 833 Џ- Énergie, Développement durable Recherche et développement technologique . 833 Recherche socio-économique finalisée . 837 Recite . 837 Recommandation . 838 Recours (en manquement, en annulation, en carence) .838 ► Cour de jusr/ce de l'Union européenne RÉFORMES MICROÉCONOMIQUES .838 ^ Grandes orientations de politiques économiques. Processus de Cardiff RÉFUGIÉS .838 Џ- Asile et immigration, Schengen, Fonds européen pour les réfugiés, Eurasil, Eurodac, Pacte européen sur l'immigration et l'asile Regen .838 Џ- Interreg-Regen 1144 INDEX GÉNÉRAL RÉGIONS. 839 Џ- Politique régionale, Comité des Régions, Fonds européen de développement régional RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES . 839 Regis . 84i Registre européen des émissions polluantes (eper) .842 ► Agence européenne pour l'environnement RÈGLEMENT . 842 REITOX . 842 Relations extérieures .843 ► Accord (vue d'ensemble), Politique européenne de voisinage (pour les pays d'Europe orientale et d'Asie centrale), Union pour la Méditerranée (pour les pays tiers méditerranéens), Cards (pour les pays des Balkans occidentaux), Cotonou (pour les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique), Groupe de Rio (pour les pays d'Amérique latine), San José (pour les pays d'Amérique centrale), Asem (pour les pays d'Asie), Coopération au développement, Politique étrangère et de sécurité commune, Politique de sécurité et de défense commune Renaval .843 Renvoi préjudiciel .844 ► Droit communautaire Représentants spéciaux de LUE .844 ► Haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité RÉSEAU DES CENTRES EUROPÉENS DES CONSOMMATEURS (CEC) . 844 RÉSEAU DE SURVEILLANCE ÉPIDÉMIOLOGIQUE ET DE CONTRÔLE DES MALADIES TRANSMISIBLES . 845 RÉSEAU D'INFORMATION COMPTABLE AGRICOLE . 847 RÉSEAU JUDICIAIRE EUROPÉEN EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE . 848 RÉSEAU NUMÉRIQUE À INTÉGRATION DE SERVICES .849 ► Euro-RNIS RÉSEAUX TRANSEUROPÉENS . 849 RESIDER . 857 RÉSOLUTION . 858 Ressources propres .859 Retex . 86i Retraites . 862 Џ- Personnes âgées RÉUNION .862 Џ- Régions ultrapériphériques, Poseidom Reward . 8б2 RICA .863 Џ- Réseau d'information comptable agricole RNIS .863 Џ- Euro-RNIS RTE .863 Џ- Réseaux transeuropéens RTGS .863 ^ Target Rural . 8бз Џ- Développement rural SAINT-MALO .865 Џ- Politique de sécurité et de défense commune San José .865 Santé publique .868 Santé-sécurité sur le lieu de travail .873 Џ- Politique sociale européenne, Maladies professionnelles, Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail SAPARD . 873 SAST . 875 Satellite .876 Џ- Espace, Centre satellitaire de l'Union européenne Save .876 SBA .877 Џ- Petites et moyennes entreprises Schéma de développement de l'espace communautaire (sdec) . 878 Schengen . 880 Science et Technologie .884 Џ- Recherche et développement technologique Science .884 Sciences et technologies marines .884 SDD .885 ^ Développement durable 1145 INI )l X ( 'A N1 UA\ SDEC .885 Џ- Schéma de développement de l'espace communautaire SEBC .885 Џ- Système européen de banques centrales SÉCURITÉ EXTÉRIEURE .885 Џ- Politique étrangère et de sécurité commune, Politique de sécurité et de défense commune, Stratégie européenne de sécurité SÉCURITÉ INTÉRIEURE .886 ^ Justice et Affaires intérieures, Schengen, Système d'information Schengen, Office européen de police S&D .886 ^ Parlement européen SEDUC .886 Џ- Service de l'emploi européen SEM 2000.886 Semaine européenne de la science .886 Semestre européen .887 ► Pacte de stabilité et de croissance, Europe 2020 Serpent monétaire .887 Џ- Système monétaire européen Service de l'emploi européen .887 Service européen pour l'action extérieure .888 Џ- Haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité Services d'intérêt (économique) GÉNÉRAL .888 Џ- Entreprises publiques Services financiers .888 Џ- Plan d'action pour les services financiers, Système européen de surveillance financière Services publics .888 ► Entreprises publiques Service volontaire européen pour les jeunes .888 SESAR .890 Sherlock . 89o SID .891 ► Système d'information douanier Sida .891 ► Santé publique, Europe contre le sida. Programme communautaire de prévention du sida et d'autres maladies transmissibles, Programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique SIEG .891 ^- Entreprises publiques Sièges des institutions européennes .891 SIG .892 Џ- Entreprises publiques SIS .892 ^ Système d'information Schengen SLIM . 893 Small Business Act . 893 Џ- Petites et moyennes entreprises SME .893 Џ- Système monétaire européen Social .894 Џ- Politique sociale européenne, Pauvreté, Emploi Société civile .894 Џ- Dialogue civil Société de l'information .894 Société européenne (SE) .896 Socrates .898 Soins de santé . 9oo Џ- Méthode ouverte de coordination, Personnes âgées Solidarité et gestion des flux migratoires . 900 Solvit .902 Sommet européen . 903 ^ Conseil européen Sommet social tripartite . 903 Џ- Dialogue social européen, Comité permanent de l'emploi SPEAR . 903 Spec .904 SPĚŠ . 904 SPG .904 Џ- Système de préférence généralisée SPILL-OVER .905 Џ- Théories de l'intégration européenne SPNET . 905 Sport .905 Sprint .909 Stabex .910 Sur .910 1146 INDEX GENERAL Statistiques. 911 Џ- Office statistique de l'Union européenne STU . 911 Steer . 912 Џ- Énergie intelligente pour l'Europe Step .912 Stimulation de la formation et de la mobilité des chercheurs . 913 Stop .913 Stratégie commune .914 Stratégie de développement durable .915 ► Développement durable Stratégie de Lisbonne .915 Stratégie européenne pour l'emploi .919 Stratégie européenne de sécurité .923 Stride .924 subsidiarité . 925 Sûreté de la fission nucléaire .928 Surveillance multilatérale .929 Symbiosis .930 Syndicats .930 ► Dialogue social européen, Emploi, Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs, Politique sociale européenne Synergy .930 Sysdem .931 ► Observatoire de l'emploi SYSMIN . 932 Système d'alerte précoce et de réaction pour la prévention et le contrôle des maladies transmisibles .933 ► Réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles Système de préférence généralisée (SPG) .933 Système d'information douanier (SID) .935 Système d'information Schengen (SIS) . 936 Système européen de banques centrales (SEBC) . 939 Système européen de gestion du trafic ferroviaire .940 ► Transport Système européen de surveillance financière (sesf) . 940 Système monétaire européen (SME) .945 Tableaux de correspondance .949 TAC .973 Џ- Politique commune de la pêche Tacis .973 Target .975 Taric .977 ► Politique commerciale commune TCE (Traité instituant la Communauté EUROPÉENNE) .977 ► Communauté européenne Technologies de l'information .977 Technologies des communications avancées . 978 Technologies énergétiques propres et efficaces . 979 Technologies industrielles et technologies des matériaux . 980 TED .980 ► Office des publications officielles de l'Union européenne TÉLÉCOMMUNICATIONS .980 Џ- Société de l'information, Réseaux transeuropéens, Programme-cadre de recherche et de développement technologique, IDA, AIM, RACE, TIDE, RNIS, ONP, DECT TELEMAN . 981 TÉLÉMATIQUE . 981 TÉLÉMATIQUE POUR LA SÉCURITÉ SOCIALE .982 Џ· TESS TÉLÉVISION .982 Џ- Audiovisuel, Euronews Tempus.982 Terrorisme .984 ► Justice et Affaires intérieures, Stratégie européenne de sécurité, Office européen de police, Oisin, Falcone TESS . 984 Textile-habillement au Portugal .984 TFUE .985 Џ- Traité de Lisbonne Χ ( 'Λ N1 U/W Théâtre .985 Џ- Culture Théories de l'intégration européenne .985 Thermie .989 Tide .989 Tourisme .990 Tout sauf les armes .994 Џ- Système de préférences généralisées Toxicomanie .994 Џ- Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, Santé publique. Justice et affaires intérieures, Office européen de police, Comité de l'article 71, Droits fondamentaux et justice (sous-programme « Prévenir la consommation de drogue et informer le public ·>), Programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique TPI .995 ► Tribunal de première instance Traité (vue d'ensemble) .995 Traité constitutionnel européen .995 Traité d'Amsterdam .1005 Traité de fusion .1010 ► Traité (vue d'ensemble), Institutions européennes Traité de Lisbonne .1010 Traité de Maastricht .1029 Traité de Hice . юзз Traité de Paris . 10З8 ► Communauté européenne du charbon et de l'acier Traité instituant la Communauté économique européenne .1038 ► Communauté (économique) européenne Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique .1038 ► Communauté européenne de l'énergie atomique Traité instituant u Communauté européenne du charbon et de l'acier .1038 ► Communauté européenne du charbon et de l'acier Traités de Rome . юзе ► Communauté économique européenne, et Communauté ^ajV- européenne de l'énergie сЛсщіісшв^і j * . . Transport . юзе ► Politique commune des transports Transport (recherche dans le domaine des) . 1038 Trévi . 1039 Tribunal de u fonction publique DE LUE .1040 ► Cour de justice de l'Union européenne Tribunal (de première instance) . io4o TRILOGUE . 1041 Troïka .1042 Troisième âge .1043 ► Personnes âgées, Démographie, Famille, Observatoire du vieillissement et des personnes âgées TUE .1043 ► Traité de Lisbonne UAC .1045 ► Conseil consultatif des utilisateurs de l'information UAL .1045 ► Nomenclature des unités territoriales statistiques UCLAF .1045 ► Ottice de lutte anti-fraudes UE .1045 ► Union européenne UE2020 .1045 ► Europe 2020 UEAPME .1045 ► Dialogue social européen UEM .1045 ► Union économique et monétaire Unanimité .1045 UNICE .1046 ► Dialogue social européen, Politique sociale européenne Union douanière . Ю46 ► Politique commerciale commune Union économique et monétaire (UEM) . 1046 Union européenne (UE) .1050 Union politique .1054 ► Union européenne Union pour la Méditerranée (UpM) .1054 Unité de coordination de lutte anti-fraudes .1059 ► Office européen de lutte anti-fraude 1148 INDEX GÉNÉRAL Unité de planification de la politique Verts/Alliance libre européenne . Ю67 ET D'ALERTE RAPIDE . 1059 ► Parlement européen Unité drogue europol . іобо VET0 . 1067 ► Officeeuropéendepolice UNIVERSITÉ .1060 V|UE . 106? Џ· Éducation, Erasmus џ. Urbaa culture (Capitale UP 1060 européenne de la culture), Schéma de développement de l'espace ► Union Politique communautaire, Ecos-Ouverture, UPP .1061 Urt>AI Џ- Unité de planification Vis . Ю67 de la politique et d'alerte rapide Џ- Système d'information Schengen URB-AL . 1061 XÉNOPHOBIE . Ю69 URBAN . 1062 ► Disc"mination YOUTHSTART .1071 Urbanisme . 106З џ. Emploi et développement Џ- Urban, Architecture, Schéma des ressources humaines, Initiatives de développement de l'espace communautaires communautaire ZoNE EUR0 . 1073 VAL DUCHESSE . 1065 Џ- Eurogroupe, Union économique b- Dialogue social européen et monétaire, Système monétaire européen VAL0REN . 1065 ZONE SCHENGEN .1073 VALUE . 1066 Џ- Schengen Bayerische aatsbibiioto München
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