La France, la ressource en eau usages, gestions et enjeux territoriaux
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Paris
Colin
2009
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CATHERINE CARRÉ
NADIA DUPONT
FRANÇOIS LAURENT
SANDRINE VAUCELLE
La France
La ressource en eau
Usages, gestions et enjeux territoriaux
ARMAND COLIN
Table des matières
Présentation des auteurs III
Plan V
Introduction 1
Première partie Multiplicité des usages
de l eau et unicité de la ressource
Chapitre 1 Diversité sectorielle et régionale des utilisations
de la ressource en eau et leurs recompositions
actuelles 7
Les ressources en eau : une abondance relative 7
Variabilité spatiale et temporelle des usages en France 10
Des utilisations et des impacts sur les milieux aquatiques
liés aux très nombreuses fonctions de l eau 10
Une multiplicité d utilisations soutenue par une ressource
globalement excédentaire 12
L énergie et l utilisation domestique dominent dans les
prélèvements 15
En France, les utilisations de l eau correspondent
à celles d une société développée 16
L eau virtuelle et l empreinte aquatique française 17
Différencier les notions de prélèvement et de
consommation d eau 18
Les variations temporelles de ces utilisations
et la récente stabilisation de l ensemble des prélèvements 20
Le poids économique des différentes utilisations
régionales de l eau 22
Les principales utilisations de l eau en France 24
Les utilisations domestiques de l eau 27
Adduction d eau potable et assainissement des eaux
usées : deux réseaux et deux logiques distinctes 28
La production et la distribution de l eau potable 29
Variabilité spatiale 30
304 A La France La ressource en eau
Les types de ressources exploités pour l alimentation
en eau potable 31
Évolution de la consommation domestique 31
Industrie 32
Utilisations industrielles 32
Variabilité spatiale des prélèvements industriels 33
Évolution des prélèvements industriels 34
Énergie 35
Irrigation 35
Le poids du maïs 36
Les modes d irrigation 37
L irrigation : une utilisation souvent incriminée 38
Conclusion 39
Chapitre 2 Disponibilités en eau et maîtrise des écoulements 41
Variabilité spatio-temporelle de la ressource 41
Des pluies qui s évaporent 42
Eaux superficielles et eaux souterraines : deux ressources
distinctes 44
La ressource superficielle 46
L eau souterraine 47
Une forte disparité régionale de la ressource 51
Intervention sur les cycles hydrologiques et amplification
des ressources en eau 53
La recharge de nappes 54
La réutilisation des eaux usées 54
Le stockage de l eau de pluie 54
Le dessalement de l eau de mer et des eaux saumâtres 55
Les impacts de l occupation du sol et des aménagements
hydrauliques sur les circulations de l eau 56
Le rôle de la forêt dans l infiltration et la limitation
des crues 56
Le rôle régulateur des zones humides 58
Les impacts de l agriculture sur les écoulements 58
Les choix culturaux et les pratiques agricoles 59
Drainage agricole 59
Le bocage 59
L irrigation 60
Le rôle de l urbanisation 61
Les impacts des aménagements des cours d eau 62
L exploitation de sédiments et le reprofilage des cours d eau 62
L extraction de granulats 62
Le reprofilage et l aménagement des berges
de cours d eau 63
Les ouvrages hydrauliques 64
Table des matières W 305
Les digues 64
Les barrages 65
Les canaux 66
Les transferts d eau entre bassins 66
Conclusion 67
Chapitre 3 Dégradation de la qualité et pollutions de l eau
et des milieux aquatiques 69
Les pollutions au regard des enjeux sanitaires et écologiques 70
Les types de polluants 71
Les notions de qualité et de normes 74
La qualité de la ressource en fonction des usages 77
État et évolution de la qualité de l eau en France 80
La qualité des eaux de surface 80
La pollution des nappes souterraines 82
Les modifications des usages du sol et leurs conséquences
qualitatives 83
Le drainage des zones humides 84
L intensification de l agriculture 85
La pollution azotée d origine agricole 86
La pollution phosphorée d origine agricole 87
La croissance urbaine et la gestion des effluents 88
Conclusion 91
Deuxième partie Des gestions sectorielles puissantes,
des territoires sous tension
Chapitre 4 Statuts et principes de gestion de l eau :
l ambivalence entre patrimoine commun
et bien économique 95
L eau, « chose commune » soumise à la propriété du fonds 97
Les droits d usages du bien commun ou la nécessité d une
régulation 100
Une réglementation encadre ces droits d usages 101
Qui est chargé défaire appliquer cette réglementation ? 103
L eau comme « patrimoine commun de la nation »
à protéger et à rendre accessible à tous 104
Des principes de gestion visant une rationalité économique 108
Le principe pollueur-payeur 109
Le principe utilisateur-payeur 112
La prise en charge des coûts environnementaux,
approche comparée 114
La protection de la ressource et la participation du public 116
Conclusion 118
306 A La France La ressource en eau
Chapitre 5 Des gestions sectorielles de l eau liées
aux filières économiques 121
L eau au service d activités de production énergétique
et de transport 122
Les eaux destinées à la production d énergie :
des opérateurs puissants, une gestion sensible 122
Le refroidissement des centrales nucléaires,
un enjeu stratégique 122
L hydroélectricité : la relance d une filière ancienne 125
La géothermie : le succès auprès des ménages
d une filière renouvelable 127
Les voies navigables : vers une gestion dissociée du réseau
à grand gabarit et des réseaux secondaires 129
Une décentralisation croissante 129
Un réseau secondaire vétusté et morcelé 130
Le renforcement du réseau magistral à grand gabarit 131
Les activités productives : filières agricole et industrielle 136
La ressource en eau pour l agriculture en France :
une gestion temporelle mise au défi des coûts d irrigation
et du respect des autres usages 136
Aménagements et gestion collective de la ressource 137
Une filière fortement subventionnée 138
Réglementation et contrôles 139
La régulation des usages : la piste de la tarification
et des quotas est-elle suffisante ? 139
Industrie : des quantités utilisées globalement faibles
mais une forte dépendance vis-à-vis de la qualité
de la ressource 141
La dépollution de l eau : technologies du traitement
de l eau et rôle des agences de l eau 143
Les démarches de gestion issues de la profession :
objectifs internes et recoupements
avec les politiques globales 144
Les eaux embouteillées 146
L eau potable domestique 149
De la responsabilité communale à la gestion syndicale 149
Le modèle du réseau, ses coûts et les alternatives 150
Le prix des services d eau : des disparités spatiales
logiques mais contestées 152
Délégation de service public, remunicipalisation
et débats actuels 154
Conclusion 160
Table des matières T 307
Chapitre 6 Aménagements contestés, usages concurrents :
eau et territoires sous tension 161
Les tensions liées aux équipements hydrauliques 162
Transferts d eau : le projet Rhône-Barcelone 162
Débats autour des territoires de l épuration
en zone urbaine ; le cas de l agglomération parisienne 166
Les conflits et tensions liés aux usages de l eau 171
Le tourisme, des usages saisonniers renforçant
la demande en eau 172
Pression touristique sur le littoral : le cas
de Belle-île-en-Mer 173
Enneigement artificiel et retenues d altitude 175
Les conflits d usages sur le canal de Nantes à Brest 179
Les responsabilités sur les voies d eau bretonnes 181
Quels usages sur les sections non entretenues ? 182
Les tensions relatives à l aménagement du territoire 185
Le cas des périmètres de protection des captages destinés
à l alimentation en eau potable 185
Les modalités appliquées aux activités agricoles
dans le périmètre rapproché en Ille-et- Vilaine 187
Conclusion 189
Troisième partie Vers une intégration territoriale
des gestions de la ressource en eau ?
Chapitre 7 Principes et pratiques de la gestion intégrée 193
La marche vers la gestion intégrée par bassin-versant
en France 194
La loi sur l eau de 1964 : une gestion partagée
à l échelle de grandes unités hydrographiques 195
Le comité de bassin de Loire-Bretagne 197
Le cas du comité de bassin de la Corse 198
Les contrats de rivière : des outils adaptés
à des problèmes/enjeux locaux 199
Le contrat de rivière de Sorgues-Dourdou 201
La loi sur l eau de 1992 confie la gestion
aux acteurs locaux 203
La directive-cadre sur l eau (DCE) impose d atteindre
un bon état écologique 205
La Loi sur l eau et les milieux aquatiques (LEMA) 206
La gestion intégrée mise en pratique 208
Un exemple de gestion de l eau depuis 1992 :
le SAGE « Nappes profondes de Gironde » 208
L élaboration du SDAGE Adour-Garonne (1992-1996) 209
308 A La France La ressource en eau
Du SDAGE au SAGE 210
L efficacité de la CLE de Gironde : moins de cinq ans
pour élaborer un SAGE (1999-2003) 211
Mise en œuvre : le « défi territorial nappes profondes
de Gironde » 213
Un exemple d une gestion intégrée eau et agriculture :
le bassin-versant du Rochereau (Vendée) 215
Les facteurs de pollution 215
La mobilisation des acteurs locaux 217
L efficacité de la politique en termes d actions 219
L efficacité de la politique en termes de résultats 220
Conclusion : quels critères pour une gestion intégrée
des ressources en eau ? 222
Chapitre 8 L eau, une préoccupation croissante
pour les acteurs territoriaux 225
Régions et départements : interventions spécifiques
et intégration aux plans de gestion de bassins 226
La place de l eau dans les politiques environnementales
des régions 227
La priorité à l usage eau potable dans les compétences
départementales 231
Communes, EPCI et syndicats : emboîtements ou
superpositions territoriales ? 233
La strate des EPCI, échelon majeur de gestion de services
publics locaux et de contractualisation 233
Les communautés urbaines et d agglomération 233
Communautés de communes, contractualisation
et assainissement non collectif (ANC) 234
Des superpositions inévitables 237
Un emboîtement de collectivités en l absence
de SAGE 238
Des superpositions variées entre gestion technique
et gestion globale dans un contexte d EPTB puissant 241
Initiatives privées et actions collectives innovantes :
quelles territorialités et quels effets sur l action publique ? 247
Une porosité public-privé par le biais des structures
associatives 247
Le secteur privé, au sens économique 248
Des initiatives de la sphère privée
(associations, particuliers) complémentaires
de l action publique 250
Conclusion 251
Table des matières Y 309
Chapitre 9 Concilier aménagements des territoires
et gestion durable des ressources en eau 253
Comment la gestion de la ressource et des milieux s invite
dans l aménagement des territoires 254
Eau et aménagement, deux domaines encore largement
cloisonnés dans les faits et dans les esprits 260
Une revalorisation de la ressource par les habitants,
dans les projets de développement des territoires 265
L intégration du cycle de l eau dans les habitations
et dans les opérations d aménagement 266
La valorisation de la ressource en eau et des milieux
dans le développement des territoires 272
Les incertitudes autour de la promotion du transport
par la voie fluviale 273
Conjuguer protection des zones humides
et valorisation des territoires 275
Conclusion 276
Conclusion 279
Bibliographie 283
Sigles et abréviations 297
Index 303
Table des figures 307
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