La contribution du juge du travail en matière de harcèlement moral en France et au Brésil

La qualification juridique de harcèlement moral est indissociable d’une atteinte à la dignité du salarié au Brésil. En France, l’atteinte à la dignité du salarié n’est qu’une conséquence éventuelle et non systématique des faits de harcèlement moral. C’est là une différence fondamentale entre le droit du travail brésilien et le droit du travail français. Dans la première partie, la thèse aborde les notions de dignité, santé et environnement de travail du salarié. En effet, le harcèlement moral se situe au croisement de ces trois notions et la dignité est la notion principale. La deuxième partie repose sur le harcèlement moral en tant que tel, dont le régime procède d’une variété de sources en France et au Brésil, appréhendé en tant que notion juridique dont les caractéristiques et les manifestations sont multiples. Il traduit un manquement de l’employeur à l’obligation de sécurité de résultat en France et à l’obligation de protection de la santé et de la sécurité du salarié au Brésil. Dans les deux pays, ce manquement peut être sanctionné sur le plan de la responsabilité civile et pénale, sans exclure la mise en œuvre du droit disciplinaire.Il s’agit d’étudier (par l’analyse de l’interprétation du Tribunal supérieur du travail brésilien et de la chambre sociale de la Cour de cassation française), la place du harcèlement moral, à la lumière de la dignité du travailleur tout en prenant en compte le contexte propre à chaque pays. Cette comparaison permettra d’identifier la place que le droit brésilien et le droit français réservent à la protection de la dignité dans la lutte qu’ils mènent contre le harcèlement moral. The legal definition of moral harassment cannot be disassociated from an attack on the personal dignity of an employee in Brazil. In France, an attack on the personal dignity of an employee is only one of the possible outcomes resulting from moral harrassment. This is a fundamental difference between labor laws in Brazil and France and one therefore must measure the importance.The first part of the thesis focuses on the obligation to ensure the health and safety of a worker. Personal harassment is placed at the crossroads of three notions: health, safety, andpersonal dignity. Dignity is by far the most essential of these elements. The second part of the thesis focuses on moral harassment on its own, presented as a legalnotion. It highlights the lack of awareness by the employer of his obligation to ensure thesafety in France and the obligation to